Prêter sa voiture à un proche : qui paie en cas d’accident ?

Prêter sa voiture à un proche : qui paie en cas d’accident ? / iStock.com - HomePixel

Assurance auto : conducteur principal, secondaire ou occasionnel ?

Pour commencer, il est important de distinguer les notions suivantes : conducteur principal ; conducteur secondaire ; conducteur occasionnel. Le conducteur principal est le propriétaire du véhicule assuré et la personne qui le conduit le plus souvent. Le conducteur secondaire est identifié dans le contrat d’assurance automobile comme étant le deuxième conducteur régulier du véhicule. Le conducteur occasionnel (prêt de volant) n’est pas nommé dans le contrat d’assurance et utilise le véhicule, dont il n’est pas propriétaire, qu’en de rares occasions.

Conducteur occasionnel : qui paie en cas d’accident ?

Si vous souhaitez prêter votre véhicule à un proche, vérifiez au préalable que votre contrat d’assurance couvre le prêt de volant. Ainsi, en cas d’accident causé par votre proche, c’est votre assurance auto qui couvre les dépenses. Un accident causé par un conducteur occasionnel peut avoir des conséquences sur votre assurance auto. Il se peut ainsi qu’une majoration de franchise soit appliquée et que votre coefficient de bonus/malus soit modifié. Notez que cela ne sera pas le cas si le conducteur a pris votre voiture sans votre accord sauf s’il réside chez vous (il peut s’agir de votre enfant, par exemple). Si le conducteur occasionnel a eu un accident dont il n’est pas responsable, il ne devrait pas y avoir de conséquences négatives sur votre assurance auto. Attention, si le conducteur occasionnel était alcoolisé et/ou drogué lorsqu’il a conduit votre véhicule ou encore s’il conduisait sans permis et qu’il a causé un accident, votre compagnie d’assurance est en droit de refuser de couvrir le sinistre (hors indemnisation des victimes, une obligation légale). Elle peut ensuite vous demander de rembourser les sommes qu’elle a versées aux victimes. En cas de contrôle de police, le conducteur occasionnel doit pouvoir présenter un permis de conduire valide et les papiers du véhicule. Que faire en cas d’accident ? Il faut réagir rapidement en commençant par remplir un constat à l’amiable. Prenez aussi des photographies du lieu et des véhicules impliqués. C’est à l’assuré de prendre contact avec sa compagnie d’assurance afin de déclarer le sinistre. Le délai est de cinq jours ouvrés. Si le véhicule a besoin d’être transporté jusqu’au garage le plus proche, il faut appeler le numéro d’assistance.

Lisez bien votre contrat d’assurance

Il est possible qu’une clause de conduite exclusive soit incluse dans votre contrat. La conduite n’est alors autorisée qu’au propriétaire du véhicule et, possiblement, à un conducteur secondaire. Certains contrats n’autorisent le prêt de volant qu’aux membres de la famille. De même, certains assureurs refusent le prêt de volant aux conducteurs débutants. Les contrats d’assurance auto peuvent prévoir le prêt de véhicule avec majoration de franchise ou sans restriction/majoration de franchise. Il est important de bien lire un contrat avant de le signer afin de s’assurer que vous êtes en accord avec ce qu’il prévoit.